Quel est le tarif des prestations en neuropsychologie et sont elles remboursées ?

La neuropsychologie n’a longtemps pas fait partie de l’assurance maladie de base et n’était remboursée que par certaines assurances complémentaires. Cependant, le Conseil Fédéral a voté en décembre 2016 une modification de l’Ordonnance sur l’Assurance Maladie (OAMal, art 50b) qui admet les neuropsychologues comme prestataires indépendants sous prescription médicale et uniquement à but diagnostique. 6 séances sont prises en charge au maximum et l’ordonnance ne peut être renouvelée qu’une fois par année.

Le nouveau tarif Tarmed n’est cependant pas encore connu. En effet, la mise en place du nouveau cadre tarifaire est plus complexe que prévu et les négociations sont encore en cours. Le tarif Tarmed définitif ne sera pas prêt avant 2019, voire plus tard!

Le tarif actuel se base sur le cadre tarifaire AI-AA-AM, il est de 15.53/5 min soit 186.36 CHF de l’heure, cf. tarifs définis par l’OFAS. H+ (représentant des Hôpitaux Suisses) a édité en juin 2017 des recommandations de facturation pour les prestations neuropsychologiques dans l’assurance obligatoire des soins (AOS) avec ce tarif (cf. document dont la version allemande plus complète peut également être consultée ici).

En attendant de connaitre le tarif Tarmed, l’ASNP (Association Suisse des Neuropsychologue) est récemment (janvier 2018, officialisation en mars 2018) parvenue à un accord tarifaire transitoire avec le groupe Curafutura qui regroupe Helsana, CSS, Sanitas et CPT. Cet accord se base sur une valeur du point de 0.92 (au lieu des 1.00 actuels avec l’AI-AA-AM), soit un tarif horaire de 171.45 CHF. Cet accord précise une durée de travail par patient (examen + analyse données + entretiens + rapport ) de max 12h, ou très exceptionnellement 14h. La facturation doit se faire en tiers payant.

Il ne faut pas oublier qu’une ordonnance médicale est indispensable et qu’elle peut être renouvelée une seule fois par année. De plus, pour les cas enfants, il est possible que le médecin-conseil de l’assurance exige que l’on précise le motif de la demande d’examen neuropsychologique afin de s’assurer que le motif est médical et pas scolaire.

Avec les autres assurances, il semble que Tarifsuisse SA impose des limites arbitraires très éloignées de la réalité du terrain, soit un remboursement de max 5h de travail à un tarif bien plus bas (11.09/5min), soit 665.40 CHF au total et la différence à date inconnue une fois le tarif Tarmed final connu. Cependant, il est possible qu’un accord tarifaire soit trouvé vers la fin de l’année 2018 également avec ces assurances.

Enfin, à notre connaissance, seule Concordia demande à ce que les neuropsychologues n’établissent pas de factures tant que la convention tarifaire définitive ne soit connue. Mais vous pouvez bien imaginer qu’en tant que neuropsychologues indépendants, il ne nous est pas possible de travailler pendant des mois voire des années (cela fait depuis décembre 2016 que les négociations durent) sans facturer nos prestations!

Dans ce contexte administratif flou et complexe, il est de la responsabilité de chaque patient de se renseigner auprès de son assurance de base, par écrit, car il doit pour le moment assumer le risque financier. Par ailleurs pour les patients qui ne sont pas assurés avec le groupe Curafutura, l’envoi du rapport se fait à priori après que la note d’honoraire a été réglée.

La neuropsychologie est par contre depuis longtemps remboursée par l’Assurance Invalidité (AI) en présence d’une infirmité congénitale reconnue et justifiant ce type de prestation ou parfois dans le cadre de l’instruction du dossier lors d’une demande initiale. Dans tous les cas, une demande écrite doit être déposée par les parents et un rapport médical sera exigé par l’AI. L’assurance accident (AA) prend également en charge les prestations neuropsychologiques en présence d’une prescription médicale et pour autant que le dossier ne soit pas clos.

 

Quel est le tarif des prestations en logopédie et sont elles remboursées ?

La logopédie est prise en charge par le Canton de Vaud pour les jeunes de 0 à 20 ans. Une autorisation de bilan doit être demandée au PPLS de la région de domicile du jeune. Elle donne droit à un bilan de maximum 5 séances de 60 minutes qui sera remboursé uniquement s’il met en évidence un trouble suffisamment clair pour justifier un traitement logopédique par la suite. Plus de détails peuvent être consultés sur le site du Canton de Vaud dédié à la logopédie indépendante.

Le tarif de la logopédie est cantonal et s’élève à 130.- CHF de l’heure.

 

Puis-je régler ma facture en plusieurs fois ?

A titre exceptionnel, cela peut être demandé. Cependant, pour toute demande d’examen visant à obtenir une attestation (en vue d’aménagements scolaires ou d’une reconnaissance de l’aptitude à la conduite automobile par exemple), la note d’honoraire doit être réglé avant réception des résultats et du rapport. De plus, le règlement de la note d’honoraire peut être exigé avant envoi du rapport.

 

Combien dure un bilan neuropsychologique ?

Cela dépend de la demande, des données antérieures déjà à disposition (autres bilans professionnels) et de la clarté de la situation, ainsi que de la vitesse de travail de chaque patient. Ainsi, un bilan peut durer entre 2-3 et 5-6h reparties sur une ou plusieurs séances. Une séance de restitution des résultats est également agendée.
De plus, il ne faut pas oublier que la correction des tests et la rédaction du rapport d’examen complet (sur plusieurs pages) prend également du temps selon la complexité du cas; en général entre 90 et 150 minutes sont comptabilisées, même si le temps réel hors séances est souvent très supérieur.

Pour les enfants: pour un bilan complet on prévoit trois séances dont la durée dépend surtout de l’âge de l’enfant. Jusqu’à 7 ans , les séances durent environ 90 minutes chacune (pour la première on peut parfois prévoir un peu plus en raison de l’entretien initial). Dès 8-9 ans, on envisage des séances de 120 minutes chacune, la dernière pouvant être annulée si la situation est déjà claire, ou maintenue mais d’une durée souvent abrégée.

Pour les adultes: l’examen est généralement reparti sur une ou deux séances d’une durée allant jusqu’à 3h selon la demande et d’autres contraintes (par ex. la distance géographique). Les expertises s’effectuent toujours sur une durée de 3 heures pour la première séance ; une deuxième séance est parfois nécessaire et généralement fixée déjà à l’avance.

 

Quelle est l’attente pour un nouveau bilan?

L’attente pour un examen neuropsychologique peut varier entre 3 et 4 mois selon les périodes. Pour des rares situations d’urgence l’attente habituelle peut être raccourcie sans garantie (par ex. en présence d’une lésion cérébrale aiguë récente ou d’une expertise en APG).

Nous ne proposons plus de traitements. Dans de très rares cas, nous pouvons proposer quelques séances d’accompagnement neuropsychologique, ou bien un traitement intensif et de très courte durée (5-8 semaines) qui impliquent une bonne participation quotidienne des parents et du patient (exercices en dehors des séances). Cette approche est cohérente avec les données scientifiques qui démontrent que seuls les traitements intensifs ont une efficacité en lien avec la plasticité cérébrale. Cela ne signifie pas que les autres traitements prodigués une fois par semaine ne sont pas efficaces, mais leur visée est souvent différente.

A noter que pour des raisons organisationnelles, lorsque l’attente dépasse les 4 mois, nous ne fixons pas de rendez-vous mais prévoyons plutôt une liste d’attente et rappelons les patients par ordre d’arrivée pour convenir des rendez-vous, une fois l’agenda ouvert.

 

Comment se rendre au cabinet ?

Transports publics 

  • 10 minutes à pied depuis la Gare de Lausanne
  • Bus 3 , 6 , 21 : arrêt Cécil en face de l’immeuble
  • Bus 1, 4, 7, 8, 9 : arrêt Chauderon, marcher 5 minutes
  • Métro M1 : arrêt Vigie

En voiture

  • Quelques places de parc (maximum 2h) en bas de l’immeuble
  • Parking du Centre
  • Parking de Montbenon
  • Parking de Chauderon